Conditions Générales d'utilisation du site http://clap54.free.fr

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Conception / réalisation

Administrateur du site : Alain GLESS
Hébergé par free.fr
Contact : alain.gless@free.fr
Mise en ligne en mai 2001
Ce site contient actuellement 985 Mo de données


Mise à jour des Conditions Générales

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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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